Passeurs de Terres

Une coopérative pour rassembler les bonnes volontés

La forme coopérative permet de rassembler de nombreux acteurs soucieux du devenir des fermes et de l’installation paysanne sur le territoire. Outre les fondateurs, le tour de table reste ouvert à d’autres partenaires associatifs ou publics.

Son fonctionnement démocratique, collégial et pluri-partenarial, s’appuie sur une Charte qui comporte 5 piliers :

La terre : un bien commun inaliénable

Au même titre que l’air et l’eau, la terre est un moyen de travail confié aux paysannes et paysans, transmise non pas comme une propriété mais comme le droit de cultiver pour nourrir.

Il convient d’en assurer collectivement la préservation pour qu’elle soit un socle fertile à l’activité des nombreuses générations à devenir paysannes et paysans et que les citoyennes et citoyens qui se mobilisent pour l’accès à la terre se considèrent alors non comme des propriétaires mais comme des passeurs de terres.

Pour cela, la coopérative réhabilite un bail très ancien, inscrit dans le code rural mais aujourd’hui très peu usité. Sa particularité est de dissocier le mode de jouissance du bâti et des terres. Lors de la mise à bail, les bâtiments sont vendus au fermier, qui en devient propriétaire pour la durée de son bail. Il devient par ailleurs locataire des terres. Cette location lui offre les mêmes garanties que dans un fermage « classique ».

Être propriétaire des bâtiments lui permet d’être autonome dans la gestion de son bâti, qu’il peut adapter plus facilement à son usage. Les améliorations et investissements qu’il apporte sont valorisés à la sortie.

Pouvoir se loger sur son lieu de travail est important en tant qu’agriculteur. Mais du fait d’une forte spéculation immobilière en Pays de la Loire, l’accès à un logement paysan peut s’avérer difficile, ce qui freine l’installation de nouveaux paysans. Par son action, Passeurs de Terres favorise cet accès grâce à l’acquisition de maisons sur les fermes.

A la fin du bail, le fermier est obligé de revendre la bâti au repreneur ou à la coopérative, ce qui garantit la transmissibilité de la ferme.

Ce bail est complété par une « Convention des usages » qui permet de codifier la relation entre les fermiers et la coopérative. Sa rédaction a requis une implication soutenue des parties prenantes de la coopérative (fermiers, bénévoles, organisations…). Elle propose notamment une méthode d’évaluation pour établir les états des lieux d’entrée et de sortie nécessaires pour établir la valeur des améliorations réalisées par le fermier au moment où il cesse son activité.

De multiples publics concernés

Les personnes visées par l’activité de Passeurs de Terres sont multiples : d’une part de futurs paysannes et paysans souhaitant s’installer en agriculture biologique et n’ayant pas un accès facilité au foncier agricole et, d’autre part, les citoyennes et citoyens souhaitant investir (à partir de 100€/part) dans un projet porteur de sens et, enfin, les collectivités engagées dans la préservation du foncier agricole.

Le Conseil d’administration de la coopérative (SCIC) est composé de 6 collèges pour assurer une gouvernance multi-partenariale : Terres de Liens ; fermiers et fermières coopérateurs et coopératrices ; partenaires (associations et institutions) ; contributeurs solidaires ; producteurs de biens et services ; collectivités territoriales.

Des ambitions pour l’avenir

Véritable enjeu de développement, l’agroécologie est un axe de travail privilégié de la coopérative. Elle soutient et accompagne ses fermiers dans la préservation et le développement de la biodiversité sur leur ferme.

Les espaces agricoles sont des espaces fragiles et particulièrement menacés qu’il convient de protéger. En effet, les pratiques agricoles, l’utilisation de pesticides et médicaments impactent la biodiversité. La LPO a intégré la gouvernance de Passeurs de Terres afin d’enrichir durablement les débats et le travail de la coopérative dans ce sens.

Les actions sur les fermes pour favoriser la biodiversité ne sont pas de simples incitations formulées auprès des fermiers mais bien une obligation à la réflexion, concertation et à l’opérationnalité.